Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle

L’intégralité des contenus présents sur le site www.kapsul-world.com — incluant sans s’y limiter : textes, visuels, logos, images, vidéos, graphismes, icônes, éléments sonores, animations, mises en page — est la propriété exclusive de KAPSUL ou fait l’objet d’une licence d’utilisation. Toute reproduction, modification, distribution, diffusion ou publication, même partielle, sans l'autorisation écrite préalable de KAPSUL est interdite et constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.